MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions légales en vigueur, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site internet DOGNROLL.
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
D&M Food Sàrl
Rue Rothschild 50 – 1202 Genève
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sàrl)
Responsable de la publication : D&M Food Sàrl
Numéro IDE : CHE-278.073.888
2. Activitée présentée
Le site internet a pour objet la présentation de l’activité de restauration exploitée sous l’enseigne : DOGNROLL
3. Gestion et administration du site
La gestion technique, administrative et le suivi du site internet sont assurés par :
Smart Administration, qui intervient en qualité de prestataire externe pour la gestion du site internet (contenus, structure, mises à jour techniques), sans intervenir dans l’exploitation commerciale, la production ou la vente des produits proposés par D&M Food Sàrl.
4. Hébergement
Le site internet est hébergé par :
Squarespace, Inc.
225 Varick Street
New York, NY 10014
Squarespace fournit la plateforme technique permettant la création, l’hébergement et la maintenance du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation écrite préalable de D&M Food Sàrl, est strictement interdite et peut constituer une infraction au sens des dispositions légales applicables.
6. Responsabilité
D&M Food Sàrl s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, la société ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.La société décline toute responsabilité notamment :
• en cas d’erreurs ou d’omissions dans les contenus,
• en cas d’interruption ou de dysfonctionnement du site,
• en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment vers des plateformes de commande ou de livraison.
D&M Food Sàrl n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement.
8. Droit applicable et for juridique
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit suisse. En cas de litige, le for juridique est situé à Genève, sous réserve des dispositions légales impératives.